SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1631269
Date de dépôt :
19/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2000
Présentation de la marque VOIX DE L'ANNEE
Déposée le 19 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOIX DE L'ANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET LAPOUX - France.
La marque VOIX DE L'ANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631269.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 (Société Anonyme) - 116 avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16 - France
MARTINET LAPOUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20
Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;talkie-walkie;moniteurs de télévision;appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, machines à dicter;supports d'enregistrement du son et/ou des images, audiocassettes, disques, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés;étuis pour vidéodisques ou vidéocassettes;appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images;logiciels, mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères;synthétiseurs d'images;jeux vidéo;jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique;caméra;appareils de projection de films ou diapositives;télécinémas;appareils d'enseignement audiovisuel;papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;bloc de papier;enseignes en papier ou en carton;papiers, cartons et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique;dessins;papier à lettre et à en-tête;cartes postales;cartes de visite;affiches;tracts,prospectus, publications, revues, journaux et périodiques;calendriers;cahiers;stylos, crayons;livres;dictionnaires;articles pour reliures;articles de papeterie;matières adhésives pour la papeterie;matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instructions ou d'enseignement, cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, ainsi que vidéocommunications;services de télescription, transmission de messages;télégrammes;diffusion d'informations, de programmes radiophoniques ou de télévision par tous moyens;services télématiques et téléinformatiques;services rendus par un centre serveur télématique;communications par l'intermédiaire de terminaux à vidéographie interactive accessibles par codes d'accès notamment dans le cadre de divertissement, d'éducation, de sondages, d'émissions et de jeux télévisés ou en rapport avec ceux-ci.Institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux;publication de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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