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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982
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SIECLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIECLE
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Numéro de dépôt :
1445690
Date de dépôt :
19/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/1998

Présentation de la marque SIECLE

Déposée le 19 janvier 1988 par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIECLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque SIECLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIECLE est expirée depuis le 19 janvier 1998.

SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITEAU 3 , ESPACE 3 , ON VA GAGNER , FR 3 , V COMME VENGEANCE , CLUB THALASSA , LA TELE POUR DE VRAI , CONFIDENTIEL FAMILLE , FRANCE 3 COLLECTION , 40 A L'OMBRE


SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 - 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-25

Education;institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres audiovisuelles, de livres, revues et journaux;publications de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.