Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PLANETE CHAUDE
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3

Numéro de dépôt :
92448333
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PLANETE CHAUDE

Déposée le 29 décembre 1992 par la société SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE CHAUDE »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque PLANETE CHAUDE est expirée depuis le 29 décembre 2002.

SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITEAU 3 , ESPACE 3 , ON VA GAGNER , FR 3 , V COMME VENGEANCE , CLUB THALASSA , LA TELE POUR DE VRAI , CONFIDENTIEL FAMILLE , FRANCE 3 COLLECTION , 40 A L'OMBRE


SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 - 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 octobre 1994 - RENONCIATION TOTALE n°176891 - Publication au BOPI 1994-10-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Produits de l'imprimerie; blocs de papier; enseignes en papier ou en carton; papiers, cartons et sachets d'emballage; dessins; papier à lettre; cartes postales; cartes de visite; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques; calendriers; livres; albums; articles de papeterie; matières adhésives pour la papeterie; matériel pour les artistes, pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); fournitures pour l'écriture; fournitures pour le dessin; fournitures scolaires; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; photographies.Institution d'enseignement; éditions et prêts d'uvres musicales et d'uvres audiovisuelles; prêt et publication de livres; divertissements; production et représentation de spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; montages de programmes radiophoniques et de télévision; productions et projections de films cinématographiques; location de films cinématographiques, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de films cinématographiques, et de décors de spectacle; studios de cinéma; services de studio d'enregistrement; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et congrès

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.