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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3
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LA CLASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CLASSE
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3

Numéro de dépôt :
92443637
Date de dépôt :
27/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2002

Présentation de la marque LA CLASSE

Déposée le 27 novembre 1992 par la société SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CLASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-01 du 8 janvier 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 domicilié(e) 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 181 715 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France.

La marque LA CLASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CLASSE est expirée depuis le 27 novembre 2002.

SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITEAU 3 , ESPACE 3 , ON VA GAGNER , FR 3 , V COMME VENGEANCE , CLUB THALASSA , LA TELE POUR DE VRAI , CONFIDENTIEL FAMILLE , FRANCE 3 COLLECTION , 40 A L'OMBRE


SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 - 116 avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS - France - SIREN 327181715


CABINET MARTINET & LAPOUX Conseil en Propriété Industrielle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01

Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement; moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, machines à dicter; supports d'enregistrement du son et/ou des images; audiocassettes, disques acoustiques, disques compacts, vidéocassettes et vidéodisques préenregistrés; appareils pour l'enregistrement, la reproduction et la transmission du son et/ou des images; logiciels enregistrés, mémoires et générateurs d'images, de trait et de caractères; synthétiseurs d'images; jeux vidéo; jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation, notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique; caméra; appareils de projection de films ou diapositives; télécinémas; appareils d'enseignement audiovisuel; jeux électroniques conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision