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SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;matières à astiquer;savons d'avivage;produits chimiques pour l'avivage des couleurs;huiles, graisses, détachants, détartrants, détergents à usage domestique;produits pour le dérouillement et pour enlever le vernis;papier et toile émeri et papier à polir et abrasifs, pierre-ponces;produits pour enlever la peinture;produits pour faire briller;produits pour laver;lessives;sels et préparations cosmétiques pour le bain;Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;tue-mouches;préparations thérapeutiques pour le bain;sels pour le bain;boues pour le bain;eaux de mer pour le bain;bains médicinaux;produits contre les brûlures;onguents contre les brûlures du soleil;bandages médicaux et articles pour pansements;remèdes contre la transpiration;Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;couteaux, canifs;coupe-ongles;écaillères;hâche-légumes, hâche-viandes, ouvre-huîtres, ouvre boîtes non électriques;instruments pour l'affûtage et l'aiguisage, rivetiers, arrache-clous, serre-joints;biseaux, burins, gouges, marteaux, limes, râpes, machettes, maillets, chalumeaux à découper ou à souder, cisailles, scies, pinces, tenailles, forets, fraises, mèches, alésoirs, tarauds, meules à aiguiser, rasoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic, tournevis, vrilles, molettes;Appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement;talkie-walkie;moniteurs de télévision, appareils émetteurs et/ou récepteurs de données numériques, enregistreurs magnétiques, supports d'enregistrements magnétiques, machines parlantes;cassettes sonores, vidéocassettes;disques, vidéodisques;appareils pour l'enregistrement et la transmission du son et/ou des images;machines à calculer;ordinateurs y compris ordinateurs personnels, calculateurs, dispositifs à microprocesseurs et plus généralement tous systèmes, machines ou terminaux de traitement de données relatifs notamment à l'informatique, la bureautique ou la télématique, ainsi que tous programmes d'ordinateurs, appareillages, matériels, logiciels, progiciels, cassettes, cartouches, disquettes et accessoires pour leur mise en oeuvre;mémoires et générateurs d'images, de traits ou de caractères;synthétiseurs d'images;jeux vidéo;jeux audiovisuels et appareils de divertissement et d'éducation notamment se raccordant à un récepteur de télévision ou à un terminal télématique;postes radiotéléphoniques et radiotélégraphiques;batteries et accumulateurs électriques;appareils et instruments pour la navigation et la signalisation navale, instruments métérorologique;bouées et radeaux de sauvetage, gilets et flotteurs pour la natation;articles de lunetterie;lunettes, longues-vues, jumelles;caméras;Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;réveil-matins, pendules, montres;cadrans solaires;horloges, chronomètres;étuis pour l'horlogerie;statuettes et figurines en bronze ou en métaux précieux;médailles, médaillons, colliers, bracelets, bagues, breloques, broches, chaînes pour montre;vases, ustensiles de cuisson et de ménage en métaux précieux;boîtes à cigares et cigarettes et boîtes à thé, en métaux précieux;Papier et articles en papier;carton et articles en carton;produits de l'imprimerie;pochettes de disques, vidéodisques et vidéocassettes;blocs de papier;enseignes en papier ou en carton;papiers, cartons et sachets d'emballage;dessins;papier à lettre;cartes postales;cartes de visite;affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques;calendriers;livres;articles pour reliures;photographies;articles de papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, mallettes et valises;parapluies, parasols, ombrelles et cannes;fouets et sellerie;porte-documents;sacs à dos, à main, de campeur, de plage havres-sacs;porte-cartes;coffres, sacs et trousses de voyage;harnais;cordons et lanières de cuir;garnitures de cuir pour meubles;Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses, brosses à dents, brosses à chaussures (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;instruments et lances d'arrosage, arrosoirs;assiettes, vaisselle non en métaux précieux;autoclaves et autocuiseurs non électriques, balais, batteries de cuisine, casseroles, couvercles;bassins, cuvettes;beurriers;pots, carafes, récipients à boire et verres, bols, tasses, gobelets;seaux à glace;nécessaires pour pique-nique;bouteilles;ouvre-bouteilles;bouteilles réfrigérantes, dessous de bouteilles et de plats;tire-bouchons;brosses;broyeux ménagers et presse-fruits non électriques;moulins à café à main;cafetières non électriques;distributeurs de savon, de papier hygiénique, de serviettes en papier;ustensiles de toilette;porte-savon, boîtes à savon, porte-serviette;éponges de ménage, de toilette, paille de fer, gants et torchons pour le nettoyage et le ménage;poubelles;tendeurs de pantalons et de vêtements;Tissus et produits textiles, non compris dans d'autres classes;couvertures de lit, de table et de voyage;tissus adhésifs, collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;toile, toile à matelas, toiles cirées, tulles, velours, cuirs-laines, tissus de coton, étoffes et tissus de laine, tissus de lin, tissus de jersey;chemins, sets, ronds, dessus, nappes, serviettes et linges de table;gants et serviettes de toilette;dessous de plats en tissu;drapeaux, draps, taies d'oreillers, essuie-mains, essuie-verres, bavettes, linge de maison, mouchoirs de poche en matières textiles;sacs de couchage;Vêtements, chaussures, chapellerie;sous-vêtements;caleÇons, maillots, peignoirs, sandales et souliers de bain;costumes de plage;chemises, corsages, gilets, pantalons, pull-overs, pyjamas, imperméables, manteaux, slips, tabliers, vestes, tee-shirts, maillots, survêtements, sweat-shirts;antidérapants pour chaussures;bottes, chaussons, chaussures de plage, espadrilles, souliers de gymnastique et de sport;chaussettes;collants, bérets, bonnets, capuchons, casquettes, visières, gants, bretelles, ceintures;châles, écharpes, foulards;combinaisons pour ski nautique ou pour la plongée ou pour la voile, vareuses;Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;skis;attirails, amorces, hameÇons, cannes, épuisettes, flotteurs, moulinets, lignes, leurres pour la pêche;fusils lance-harpons et harpons;raquettes, dés, balles, ballons de jeux;piscines et bassins de jeux;jeux de boules, de quilles;appareils de culture physique et engins pour exercices corporels;planches pour le surfing sans moteur;planches à voile;skis nautiques;palmes, tubes et masques pour nageurs;cerfs-volants;poupées;maquettes, jeux de constructions, modèles réduits pour reproduction de bateaux;embarcations et voiliers miniatures;Viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves et graisses alimentaires;produits de la pêche, écrevisses, filets de poissons, harengs, anchois, crustacés, homards, huîtres, crabes, langoustes, mollusques comestibles, moules, sardines, thon, saumon;mets à base de poisson, croquettes alimentaires;yaourts, beurrres;bouillons, mayonnaises, raisins secs;Education;institution d'enseignement;éditions, prêts et abonnements d'oeuvres musicales, d'oeuvres adiovisuelles, de livres, revues et journaux;publication de livres;divertissements;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;montages de programmes radiophoniques et de télévision;productions et projections de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques ou vidéographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre;studios de cinéma; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.