DECIBELS-F.R.3.
Présentation de la marque DECIBELS-F.R.3.
Déposée le 13 mars 1987 par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIBELS-F.R.3. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DECIBELS-F.R.3. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELS-F.R.3. est expirée depuis le 13 mars 1997.
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33