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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3
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DECIBELS-F.R.3.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECIBELS-F.R.3.
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982

Numéro de dépôt :
1398485
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/1997

Présentation de la marque DECIBELS-F.R.3.

Déposée le 13 mars 1987 par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECIBELS-F.R.3. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982, domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.

La marque DECIBELS-F.R.3. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECIBELS-F.R.3. est expirée depuis le 13 mars 1997.

SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 a également déposé les autres marques suivantes : CHAPITEAU 3 , ESPACE 3 , ON VA GAGNER , FR 3 , V COMME VENGEANCE , CLUB THALASSA , LA TELE POUR DE VRAI , CONFIDENTIEL FAMILLE , FRANCE 3 COLLECTION , 40 A L'OMBRE


SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3, Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 - 116, avenue du Président Kennedy, 75016 PARIS. - France


MARTINET & LAPOUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Editions, prêts et abonnements de journaux, revues, périodiques, livres;spectacles;divertissements radiophoniques ou par télévision;productions et projections de films, dessins animés, feuilletons;location de films, d'enregistrements et d'appareils phonographiques ou vidéographiques; organisation de jeux et de concours en matière de divertissement.