SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982
Numéro de dépôt :
1440452
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/1997
Présentation de la marque CLUB THALASSA
Déposée le 16 décembre 1987 par SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLUB THALASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 domicilié(e) 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARTINET & LAPOUX - France.
La marque CLUB THALASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME FRANCE REGIONS 3 Créée par la loi no 82.652 du 29 Juillet 1982 - 116, avenue du Président Kennedy, 75790 PARIS CEDEX 16. - France
MARTINET & LAPOUX - France
Inscription - Concession de licence n°38101 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20
Inscription - Concession de licence n°38096 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°37323 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°33971 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°37323 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°33971 - Publication au BOPI
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices;matières à astiquer;savons d'avivage;produits chimiques pour l'avivage des couleurs;huiles, graisses, détachants, détartrants, détergents à usage domestique;produits pour le dérouillement et pour enlever le vernis;papier et toile émeri et papier à polir et abrasifs, pierre-ponces;produits pour enlever la peinture;produits pour faire briller;produits pour laver;lessives;sels et préparations cosmétiques pour le bain;Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;préparations thérapeutiques pour le bain;sels pour le bain;boues pour le bain;eaux de mer pour le bain;bains médicinaux;produits contre les brûlures;onguents contre les brûlures du soleil;bandages médicaux et articles pour pansements;remèdes contre la transpiration;Outils et instruments à main entraînés manuellement;coutellerie, fourchettes et cuillers;armes blanches;rasoirs;couteaux, canifs;coupe-ongles;écaillères;hâche-légumes, hâche-viandes, ouvre-huîtres, ouvre-boîtes non électriques;instruments pour l'affûtage et l'aiguisage, rivetiers, arrache-clous, serre-joints;biseaux, burins, gouges, marteaux, limes, râpes, machettes, maillets, chalumeaux à découper ou à souder, cisailles, scies, pinces, tenailles, forets, fraises, mèches, alésoirs, tarauds, meules à aiguiser, rasoirs, pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic, tournevis, vrilles, molettes;Appareils d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;baignoires, garnitures de baignoires, lavabos, lavoirs, installations de bains, appareils pour bain, chauffe-bains, refroidisseurs d'eau, cabines de douche, douches, chasses d'eau, robinets;installations de conduites d'eau, de distribution d'eau, pour l'approvisionnement d'eau, pour la purification de l'eau, pour le refroidissement de l'eau, pour le chauffage de l'eau, de dessalement de l'eau de mer;filtres pour l'eau potables;réservoirs d'eau sous pression ou de chasses d'eau;fontaines;jets d'eau ornementaux;humidificateurs et purgeurs pour radiateurs de chauffage central;installation et appareils de réfrigération ou de conditionnement d'air, ou de congélation;sèche-cheveux;appareils à sécher les mains;toilettes, cuvettes et sièges de toilettes;appareils et installations de climatisation;Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;bateaux, barques, voiliers;yachts, canots, chalands, chaloupes;rames, avirons;pagaies;gaffes;gouvernails, taquets;dispositifs de mise à l'eau d'embarcation;propulseurs, hélices pour bateaux et embarcations;planches pour le surfing avec moteur;remorques;attelages de remorques;couchettes;garnitures intérieures, housses, volants, indicateurs de direction, vitres pour véhicules et appareils de locomotion par eau;Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie et instruments chronométriques;réveil-matins, pendules, montres;cadrans solaires;horloges, chronomètres;étuis pour l'horlogerie;statuettes et figurines en bronze ou en métaux précieux;médailles, médaillons, colliers, bracelets, bagues, breloques, broches, chaînes pqour montre;vases, ustensiles de cuisson et de ménage en métaux précieux;boîtes à cigares et cigarettes et boîtes à thé, en métaux précieux;Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles, mallettes et valises;parapluies, parasols, ombrelles et cannes;fouets et sellerie;porte-documents;sacs à dos, à main, de campeur, de plage havres-sacs;porte-cartes;coffres, sacs et trousses de voyage;harnais;cordons et lanières de cuir;garnitures de cuir pour meubles;Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges;brosses, brosses à dents, brosses à chaussures (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;instruments et lances d'arrosage, arrosoirs;assiettes, vaisselle non en métaux précieux;autoclaves et autocuiseurs non électriques, balais, batteries de cuisine, casseroles, couvercles;bassins, cuvettes;beurriers;pots, carafes, récipients à boire et verres, bols, tasses, gobelets;seaux à glace;nécessaires pour pique-nique;bouteilles;ouvre-bouteilles;bouteilles réfrigérantes, dessous de bouteilles et de plats;tire-bouchons;brosses;broyeurs ménagers et presse-fruits non électriques;moulins à café à main;cafetières non électriques;distributeurs de savon, de papier hygiénique, de serviettes en papier;ustensiles de toilette;porte-savon, boîtes à savon, porte-serviette;éponges de ménage, de toilette, paille de fer, gants et torchons pour le nettoyage et le ménage;poubelles;tendeurs de pantalons et de vêtements;Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage et d'emballage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes, filets de pêche, fils de filets;garcettes, lacets;bandes et fils non métalliques;voiles d'embarcations et de voiliers;duvets et édredons;matières et plumes de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques;Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit, de table et de voyage;tissus adhésifs collables à chaud, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, tissus imitant la peau d'animaux, tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie;toile, toile à matelas, toiles cirées, tulles, velours, cuirs-laines, tissus de coton, étoffes et tissus de laine, tissus de lin, tissus de jersey;chemins, sets, ronds, dessus, nappes, serviettes et linges de table;gants et serviettes de toilette;dessous de plats en tissu;drapeaux, draps, taies d'oreillers, essuie-mains, essuie-verres, bavettes, lainge de maison, mouchoirs de pohe en matières textiles;sacs de couchage;Vêtements, chaussures, chapellerie;sous-vêtements;caleÇons, maillots, peignoirs, sandales et souliers de bain;costumes de plage;chemises, corsages, gilets, pantalons, pull-overs, pyjamas, imperméables, manteaux, slips, tabliers, vestes, tee-shirts, maillots, survêtements, sweat-shirts;antidérapants pour chaussures;bottes, chaussons, chaussures de plage, espadrilles, souliers de gymnastique et de sport;chaussettes;collants, bérets, bonnets, capuchons, casquettes, visières, gants, bretelles, ceintures;châles, écharpes, foulards;combinaisons pour ski nautique ou pour la plongée ou pour la voile, vareuses;Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes;décorations pour arbres de Noël;skis;attirails, amorces, hameÇons, cannes, épuisettes, flotteurs, moulinets, lignes, leurres pour la pêche;fusils lance-harpons et harpons;raquettes, dés, balles, ballons de jeux;piscines et bassins de jeux: jeux de boules, de quilles;appareils de culture physique et engins pour exercices corporels;planches pour le surfing sans moteur;planches à voile;skis nautiques;palmes, tubes et masques pour nageurs;cerfs-volants;poupées;maquettes, jeux de constructions, modèles réduits pour reproduction de bateaux;embarcations et voiliers miniatures;Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves et graisses alimentaires;produits de la pêche, écrevisses, filets de poissons, harengs, anchois, crustacés, homards, huîtres, crabes, langoustes, mollusques comestibles, moules, sardines, thon, saumon;mets à base de poisson, croquettes alimentaires;yaourts, beurres;bouillons, mayonnaises, raisins secs;Transport et entreposage;transport, distribution, location, expédition, livraison, gardiennage, stockage et entreposage de produits et notamment de bateaux, embarcations et voiliers;location d'entrepôts;courtage, transport, déchargement, débarquement et embarquement maritimes et fluviaux;services de navigation, pilotage;sauvetage et remorquage de navires et voiliers;agences de voyage;organisation d'excursions, de croisières et de voyages;transport et accompagnement de voyageurs;réservation de places de transport;services de bateaux de plaisance;services de plongeurs et scaphandriers; services de transit.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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