Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HELIOCANTE
SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTIONS QUILLERY, société anonyme, 8 à 12, avenue du 4 Septembre, 94100 SAINT-MAUR.

Numéro de dépôt :
1200127
Date de dépôt :
31/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1992

Présentation de la marque HELIOCANTE

Déposée le 31 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTIONS QUILLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HELIOCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTIONS QUILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque HELIOCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HELIOCANTE est expirée depuis le 31 mars 1992.

SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTIONS QUILLERY a également déposé les autres marques suivantes : HELIOTROPE


SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTIONS QUILLERY, société anonyme, 8 à 12, avenue du 4 Septembre, 94100 SAINT-MAUR. - France


LE CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées; maisons solaires.