Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARPEGE
SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY, société anonyme, 8 à 12, avenue du 4 septembre, 94100 SAINT-MAUR.

Numéro de dépôt :
1220682
Date de dépôt :
02/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/12/1992

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 2 décembre 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY a également déposé les autres marques suivantes : SOGEMATRI , (Marque figurative) , IRSEP , SEMENTIC , T+T , SETOM , CAP REUSSITE QUILLERY CONSTRUIRE AUJOURD'HUI


SOCIETE NATIONALE DE CONSTRUCTION QUILLERY, société anonyme, 8 à 12, avenue du 4 septembre, 94100 SAINT-MAUR. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription - Transmission de propriété n°14465 - Publication au BOPI 1983-16

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre; cheminées.