Société Nationale d'Horticulture de France, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4035979
Date de dépôt :
26/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/09/2023
Présentation de la marque HortiQuid
Déposée le 26 septembre 2013 par l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « HortiQuid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-43 du 25 octobre 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 Société Nationale d'Horticulture de France domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.
La marque HortiQuid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035979.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale d'Horticulture de France, Association loi 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311680
Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ;
Éducation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
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