Société Nationale d'Horticulture de France, Loi 1901
Numéro de dépôt :
3299325
Date de dépôt :
17/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2024
Présentation de la marque Hortilivre
Déposée le 17 juin 2004 par la société Société Nationale d'Horticulture de France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Hortilivre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la société Société Nationale d'Horticulture de France domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 680 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara domicilié(e) 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France.
La marque Hortilivre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société Nationale d'Horticulture de France, Loi 1901 - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France - SIREN 784311680
Société Nationale d'Horticulture de France, Mme Perez-Godmer Barbara - 84 rue de Grenelle - 75007 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Renouvellement sans limitation le 16 juin 2014 n°2561377 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-06-16
Produits agricoles, horticoles et forestiers, ni préparés ni transformés, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences (graines), plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. Gazon naturel, crustacés vivants, appâts vivants pour la pêche, céréales en grains non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux), agrumes, bois bruts, plantes séchées pour la décoration, fourrages. Education : formation, divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Locations de décor de spectacles. Montage de bandes vidéos. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition. Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Service médicaux. Services vétérinaires, soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Service de santé. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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