Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRI-PHASIC FILTER
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1295520
Date de dépôt :
11/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/1995

Présentation de la marque TRI-PHASIC FILTER

Déposée le 11 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRI-PHASIC FILTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle DEMARQUAY. - France.

La marque TRI-PHASIC FILTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295520.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRI-PHASIC FILTER est expirée depuis le 11 janvier 1995.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France


Mademoiselle DEMARQUAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes, les articles pour fumeurs.