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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA
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SNELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SNELL
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1211472
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2012

Présentation de la marque SNELL

Déposée le 17 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SNELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France,75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2217871) - 75639 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AL de THOMASSON SEITA - Direction Juridique domicilié(e) 182/188 av. de France,75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2217871) - 75639 - France.

La marque SNELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNELL est expirée depuis le 17 août 2012.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Société anonyme - 182/188 avenue de France,75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2217871) - 75639 - France


AL de THOMASSON SEITA - Direction Juridique - 182/188 av. de France,75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2217871) - 75639 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217871 - Publication au BOPI 2002-03-20

Renouvellement sans limitation n°2007149 - Publication au BOPI 1992-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, allumettes, articles pour fumeurs.