SCAFERLATI DOUX CAPORAL
Présentation de la marque SCAFERLATI DOUX CAPORAL
Déposée le 28 novembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCAFERLATI DOUX CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SCAFERLATI DOUX CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1630197.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCAFERLATI DOUX CAPORAL est expirée depuis le 28 novembre 2020.
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2000 n°2183106 - Publication au BOPI 2000-09-27
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2010 n°2450732 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-15