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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES
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ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES (SA)

Numéro de dépôt :
1580584
Date de dépôt :
16/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2000
ROYALE de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 16 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle DEMARQUAY - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 16 mars 2000.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMENTTES (SA) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


Mademoiselle DEMARQUAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs