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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.);
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ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.);

Numéro de dépôt :
1399322
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/1997
ROYALE de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.);

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 19 mars 1987 par SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.); auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.); domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle DEMARQUAY. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399322.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 19 mars 1997.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.); a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (S.A.); - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France


Mlle DEMARQUAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.