Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES
/
ROYALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYALE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Numéro de dépôt :
1288001
Date de dépôt :
29/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1994
ROYALE de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Présentation de la marque ROYALE

Déposée le 29 juin 1984 par SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 Paris (S.A.). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288001.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALE est expirée depuis le 29 juin 1994.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES - 53, quai d'Orsay, 75007 Paris (S.A.). - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.