Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIVRE NOIR
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS

Numéro de dépôt :
1659793
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/02/2011

Présentation de la marque POIVRE NOIR

Déposée le 20 février 1991 par SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS, domicilié(e) ET ALLUMETTES (SEITA), Société anonyme, 182/188 avenue de France, 75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2189053) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de THOMASSON domicilié(e) (dossier no 2189053) - France.

La marque POIVRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIVRE NOIR est expirée depuis le 20 février 2011.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS - ET ALLUMETTES (SEITA), Société anonyme, 182/188 avenue de France, 75639 PARIS Cedex 13 (dossier no 2189053) - France


Anne-Laure de THOMASSON - (dossier no 2189053) - France


Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2001 n°2189053 - Publication au BOPI 2001-01-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

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