Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POIVRE NOIR
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1163099
Date de dépôt :
17/02/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque POIVRE NOIR

Déposée le 17 février 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POIVRE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) 53, Quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque POIVRE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque POIVRE NOIR est expirée depuis le 17 février 1991.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.) - 53, Quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Tabac brut ou manufacturé;articles pour fumeurs; allumettes.