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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA
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PASSION
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSION
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) société anonyme

Numéro de dépôt :
1454646
Date de dépôt :
16/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/03/2018

Présentation de la marque PASSION

Déposée le 16 mars 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSION »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2358562) - 75685 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Direction Juridique domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2358562) - 75685 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PASSION est expirée depuis le 16 mars 2018.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) société anonyme - 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2358562) - 75685 - France


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) Direction Juridique - 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2358562) - 75685 - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2007 n°2358562 - Publication au BOPI 2007-12-19

Renouvellement sans limitation n°2105261 - Publication au BOPI 1998-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-33

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.