Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SA)

Numéro de dépôt :
1595215
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2000
Marque figurative de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle DEMARQUAY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595215.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 juin 2000.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SA) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


Mademoiselle DEMARQUAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs