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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES
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ITB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ITB
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93452606
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2023

Présentation de la marque ITB

Déposée le 25 janvier 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 355 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque ITB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ITB est expirée depuis le 25 janvier 2023.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société par actions simplifiée - 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 331355263


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 23 août 2002 n°2226592 - Publication au BOPI 2002-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520020 - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-01-25

Graines de tabac