Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLES
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1220837
Date de dépôt :
07/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque FEUILLES

Déposée le 7 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT - France.

La marque FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220837.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque FEUILLES est expirée depuis le 7 mai 1991.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France


M. de LOPPINOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16

Articles pour reliures;matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés.