Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEUILLES
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1194356
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/1992
FEUILLES de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Présentation de la marque FEUILLES

Déposée le 2 février 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de LOPPINOT. - France.

La marque FEUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUILLES est expirée depuis le 2 février 1992.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (S.A.) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS. - France


M. de LOPPINOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Revues, journaux et périodiques.