Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (SA)

Numéro de dépôt :
1533866
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999
ELEGANCE de SOCIETE NATIONALE D\'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADEMOISELLE DEMARQUAY - France.

La marque ELEGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533866.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 1 juin 1999.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET DES ALLUMETTES (SA) - 53, quai d'Orsay, 75007 PARIS - France


MADEMOISELLE DEMARQUAY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

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