Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DON JUAN
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1211474
Date de dépôt :
17/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/2022

Présentation de la marque DON JUAN

Déposée le 17 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON JUAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 355 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque DON JUAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DON JUAN est expirée depuis le 17 août 2022.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, société anonyme - 143 boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 331355263


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2002 n°2217864 - Publication au BOPI 2002-03-20

Renouvellement sans limitation n°2007152 - Publication au BOPI 1992-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-03

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500592 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, allumettes, articles pour fumeurs.