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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES
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CAPORAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAPORAL
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1595217
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2030

Présentation de la marque CAPORAL

Déposée le 1 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES domicilié(e) 143 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 355 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France.

La marque CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAPORAL arrivera à expiration en date du 1 juin 2030.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES, Société par actions simplifiée - 143 BOULEVARD ROMAIN ROLLAND, 75014 PARIS - France - SIREN 331355263


CABINET BEAU DE LOMENIE, Mme MARIE Aurélia - 158 Rue de l'Université, 75007 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2000 n°2167572 - Publication au BOPI 2000-05-23

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2010 n°2442827 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-08

Inscription le 28 mai 2020 - Changement de forme juridique n°787856 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-05-28

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749911 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs