Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA
/
BRUYERE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRUYERE
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) société anonyme

Numéro de dépôt :
1538903
Date de dépôt :
30/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2019

Présentation de la marque BRUYERE

Déposée le 30 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRUYERE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2395390) - 75685 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEITA – Groupe ALTADIS Direction Juridique domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2395390) - 75685 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRUYERE est expirée depuis le 30 juin 2019.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA) société anonyme - 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2395390) - 75685 - France


SEITA – Groupe ALTADIS Direction Juridique - 143 boulevard Romain Rolland,75685 PARIS cedex 14 (dossier no 2395390) - 75685 - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2009 n°2395390 - Publication au BOPI 2009-01-21

Renouvellement sans limitation n°2139350 - Publication au BOPI 1999-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

TABACS MANUFACTURES SOUS TOUTES LEURS FORMES, LES ALLUMETTES