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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA
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BRIO
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRIO
SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), société anonyme

Numéro de dépôt :
1732702
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque BRIO

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), Direction Juridique domicilié(e) 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRIO est expirée depuis le 7 décembre 2019.

SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : BILL F. TUCKER , SEITANES LE FEU DE LA PASSION , PLANTEROS FINOS , CANNELLE ET VANILLE , MASTER WILDE , ALWAYS , CHAMPAGNE , PAMELAAS , ALL , RENAISSANCE


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), société anonyme - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France


SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIELLE DES TABACS ET ALLUMETTES (SEITA), Direction Juridique - 143 boulevard Romain Rolland - 75685 - PARIS cedex 14 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152120 - Publication au BOPI 1999-09-03

Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2009 n°2416910 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-01

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes