Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX MARC
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1553976
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque VIEUX MARC

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIEUX MARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2152116) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Carrière domicilié(e) (dossier no 2152116) - France.

La marque VIEUX MARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIEUX MARC est expirée depuis le 5 octobre 2009.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des tabacs et Allumettes - Seita - Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2152116) - France


Jean-Philippe Carrière - (dossier no 2152116) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152116 - Publication au BOPI 1999-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs