Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALOIS
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes Seita (SA)

Numéro de dépôt :
1249322
Date de dépôt :
28/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/10/2003

Présentation de la marque VALOIS

Déposée le 28 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes Seita domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2024156) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DEMARQUAY domicilié(e) (dossier no 2024156) - France.

La marque VALOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALOIS est expirée depuis le 28 octobre 2003.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes Seita (SA) - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2024156) - France


Madame Isabelle DEMARQUAY - (dossier no 2024156) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1993 n°2024156 - Publication au BOPI 1993-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Tabac brut ou manufacturé, articles pour fumeurs, allumettes.