TOILES ETOILES
Présentation de la marque TOILES ETOILES
Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOILES ETOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOILES ETOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595213.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOILES ETOILES est expirée depuis le 1 juin 2010.
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2000 n°2167561 - Publication au BOPI 2000-03-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31