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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita
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TERRE NEUVE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRE NEUVE
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1399326
Date de dépôt :
19/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2007

Présentation de la marque TERRE NEUVE

Déposée le 19 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 QUAI d'ORSAY, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2078971) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE domicilié(e) (dossier no 2078971) - France.

La marque TERRE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRE NEUVE est expirée depuis le 19 mars 2007.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita - Société Anonyme - 53 QUAI d'ORSAY, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2078971) - France


Jean-Philippe CARRIERE - (dossier no 2078971) - France


Renouvellement sans limitation le 20 novembre 1996 n°2078971 - Publication au BOPI 1996-11-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-34

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.