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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita
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T
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95569605
Date de dépôt :
26/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2005

Présentation de la marque T

Déposée le 26 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cécile AIDARA - France.

La marque T a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569605.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T est expirée depuis le 26 avril 2005.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (Seita) Société Anonyme - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Cécile AIDARA - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Allumettes