Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEITA L'ART DU FEU
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Numéro de dépôt :
93460618
Date de dépôt :
19/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2003

Présentation de la marque SEITA L'ART DU FEU

Déposée le 19 mars 1993 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEITA L'ART DU FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, domicilié(e) 58, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Isabelle DEMARQUAY - France.

La marque SEITA L'ART DU FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460618.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEITA L'ART DU FEU est expirée depuis le 19 mars 2003.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - 58, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Isabelle DEMARQUAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Allumettes