Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes
/
ROYALE CLUB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYALE CLUB
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1222043
Date de dépôt :
17/12/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2022

Présentation de la marque ROYALE CLUB

Déposée le 17 décembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYALE CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes domicilié(e) 143 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 355 263 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ROYALE CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1222043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ROYALE CLUB est expirée depuis le 17 décembre 2022.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, Société par actions simplifiée - 143 Boulevard Romain Rolland - 75014 - PARIS - France - SIREN 331355263


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 6 août 2002 n°2226061 - Publication au BOPI 2002-08-06

Renouvellement sans limitation n°2012676 - Publication au BOPI 1993-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-18

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2012 n°2511968 - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-10-16

Inscription le 16 novembre 2015 - Concession de licence n°657987 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-16

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, allumettes, articles pour fumeurs.