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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita
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ROSSINI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSINI
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita (SA)

Numéro de dépôt :
1237533
Date de dépôt :
02/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/2003

Présentation de la marque ROSSINI

Déposée le 2 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2019589) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DEMARQUAY domicilié(e) (dossier no 2019589) - France.

La marque ROSSINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSSINI est expirée depuis le 2 juin 2003.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT , VAMP


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita (SA) - 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2019589) - France


Madame Isabelle DEMARQUAY - (dossier no 2019589) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 1993 n°2019589 - Publication au BOPI 1993-06-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 19 octobre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°164314 - Publication au BOPI 1993-10-19

Inscription le 22 juillet 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°161222 - Publication au BOPI 1993-07-22

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les articles pour fumeurs, les allumettes.