Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHILEAS FOGG
Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1695265
Date de dépôt :
25/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2011

Présentation de la marque PHILEAS FOGG

Déposée le 25 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHILEAS FOGG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA domicilié(e) 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2200360) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, A.L. de THOMASSON Direction Juridique SEITA domicilié(e) (dossier no 2200360) - France.

La marque PHILEAS FOGG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1695265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHILEAS FOGG est expirée depuis le 25 septembre 2011.

Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale D'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes (SEITA) Société Anonyme - 182/188 avenue de France, 75639 PARIS cedex 13 (dossier no 2200360) - France


A.L. de THOMASSON Direction Juridique SEITA - (dossier no 2200360) - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2001 n°2200360 - Publication au BOPI 2001-05-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-09

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes, et les articles pour fumeurs