MICROPATE BLUE WAY
Présentation de la marque MICROPATE BLUE WAY
Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MICROPATE BLUE WAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MICROPATE BLUE WAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1647150.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROPATE BLUE WAY est expirée depuis le 7 décembre 2009.
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1999 n°2152136 - Publication au BOPI 1999-09-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31
Inscription le 31 août 2007 - Transmission totale de propriété n°460175 - Publication au BOPI 2007-08-31