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Marques déposées par Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes
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LITIERE A CIGARES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LITIERE A CIGARES
Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes

Numéro de dépôt :
1194357
Date de dépôt :
02/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/02/2002

Présentation de la marque LITIERE A CIGARES

Déposée le 2 février 1982 par Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITIERE A CIGARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes, domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2003229) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DEMARQUAY domicilié(e) (dossier no 2003229) - France.

La marque LITIERE A CIGARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITIERE A CIGARES est expirée depuis le 2 février 2002.

Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2003229) - France


Madame Isabelle DEMARQUAY - (dossier no 2003229) - France


Renouvellement sans limitation le 26 mars 1992 n°2003229 - Publication au BOPI 1992-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26

Inscription le 22 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64135 - Publication au BOPI 1992-06-22

Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62090 - Publication au BOPI 1992-04-13

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