LITIERE A CIGARES
Présentation de la marque LITIERE A CIGARES
Déposée le 2 février 1982 par Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITIERE A CIGARES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LITIERE A CIGARES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1194357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LITIERE A CIGARES est expirée depuis le 2 février 2002.
Société Nationale d'Exploitation industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 mars 1992 n°2003229 - Publication au BOPI 1992-03-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-26
Inscription le 22 juin 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°64135 - Publication au BOPI 1992-06-22
Inscription le 13 avril 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°62090 - Publication au BOPI 1992-04-13