Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAHIER DE L'ENCYCLOPEDIE
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes -

Numéro de dépôt :
1230131
Date de dépôt :
17/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/02/2003

Présentation de la marque LES CAHIER DE L'ENCYCLOPEDIE

Déposée le 17 février 1983 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES CAHIER DE L'ENCYCLOPEDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes -, domicilié(e) 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2014557) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle DEMARQUAY domicilié(e) (dossier no 2014557) - France.

La marque LES CAHIER DE L'ENCYCLOPEDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAHIER DE L'ENCYCLOPEDIE est expirée depuis le 17 février 2003.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - - 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 (dossier no 2014557) - France


Madame Isabelle DEMARQUAY - (dossier no 2014557) - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 1993 n°2014557 - Publication au BOPI 1993-02-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-31

Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.