Marque renouvelée - Marque en non vigueur

L'INSTANT PASSION
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1572435
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010

Présentation de la marque L'INSTANT PASSION

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'INSTANT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159896) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Carrière domicilié(e) (dossier no 2159896) - France.

La marque L'INSTANT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'INSTANT PASSION est expirée depuis le 29 janvier 2010.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159896) - France


Jean-Philippe Carrière - (dossier no 2159896) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159896 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Allumettes