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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes
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L'ART DU FEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DU FEU
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96649846
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2006

Présentation de la marque L'ART DU FEU

Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ART DU FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE - France.

La marque L'ART DU FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 11 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DU FEU est expirée depuis le 6 novembre 2006.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-49

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

Préparations pour nettoyer Allume-feu, allume-barbecue, allume-cheminée bougies d'éclairage, bois à brûler, charbon de bois (combustibles), combustibles (y compris les essences pour moteurs). Torches pour l'éclairage Feux d'artifice.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.