Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes
/
GRANDS MOMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRANDS MOMENTS
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Numéro de dépôt :
97678445
Date de dépôt :
15/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2007

Présentation de la marque GRANDS MOMENTS

Déposée le 15 mai 1997 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDS MOMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France.

La marque GRANDS MOMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRANDS MOMENTS est expirée depuis le 15 mai 2007.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Allumettes