Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita)

Numéro de dépôt :
3056378
Date de dépôt :
03/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/10/2010
GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL de Société Nationale d\'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Présentation de la marque GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL

Déposée le 3 octobre 2000 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita), domicilié(e) Société Anonyme, 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de Thomasson - France.

La marque GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056378.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAULOISES DISQUE BLEU CAPORAL est expirée depuis le 3 octobre 2010.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) - Société Anonyme, 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Anne-Laure de Thomasson - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Tabac et produits du tabac à savoir cigarettes, cigares, cigarillos, tabac à fumer.