Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fleur de Savane Robustas
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3226028
Date de dépôt :
05/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013
Fleur de Savane Robustas de Société Nationale d\'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Présentation de la marque Fleur de Savane Robustas

Déposée le 5 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fleur de Savane Robustas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes domicilié(e) 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Laure de Thomasson SEITA -Direction Juridique domicilié(e) 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France.

La marque Fleur de Savane Robustas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3226028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fleur de Savane Robustas est expirée depuis le 5 mai 2013.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) Société Anonyme - 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France


Anne-Laure de Thomasson SEITA -Direction Juridique - 182/188, avenue de France,75639 PARIS Cedex 13 - 75639 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-43

Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26

Tabac et produits du tabac à savoir cigarettes, cigares, cigarillos, tabac à fumer, tabac à rouler, tabac à priser, tabac à rouler.