Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLAVIANE
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita)

Numéro de dépôt :
97696212
Date de dépôt :
22/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2007

Présentation de la marque FLAVIANE

Déposée le 22 septembre 1997 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLAVIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-44 du 31 octobre 1997.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita), domicilié(e) 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France.

La marque FLAVIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97696212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLAVIANE est expirée depuis le 22 septembre 2007.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) - 53, Quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE Directeur Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 31 oct. 1997 au BOPI 1997-44

Tabac et produits du tabac