Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita
/
FLAMMES ET FUMEES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FLAMMES ET FUMEES
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1723142
Date de dépôt :
29/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2010

Présentation de la marque FLAMMES ET FUMEES

Déposée le 29 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLAMMES ET FUMEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita domicilié(e) 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159893) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe Carrière domicilié(e) (dossier no 2159893) - France.

La marque FLAMMES ET FUMEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 34

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLAMMES ET FUMEES est expirée depuis le 29 janvier 2010.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - Seita Société Anonyme - 53 Quai d'Orsay, 75347 Paris Cedex 07 (dossier no 2159893) - France


Jean-Philippe Carrière - (dossier no 2159893) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1999 n°2159893 - Publication au BOPI 1999-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Tabacs manufacturés sous toutes leurs formes, les allumettes et les articles pour fumeurs.Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux périodiques, livres;articles pour reliures, photographies, papeteries, matières adhésives pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer, caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.