Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FITS
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes

Numéro de dépôt :
96651239
Date de dépôt :
15/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2006

Présentation de la marque FITS

Déposée le 15 novembre 1996 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE - France.

La marque FITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 11 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FITS est expirée depuis le 15 novembre 2006.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE - France


Inscription le 31 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°324272 - Publication au BOPI 2001-05-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Bougies; bois de feu Torches pour l'éclairage Articles pour fumeurs non en métaux précieux

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.