Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes
/
EMPREINTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMPREINTE
Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita)

Numéro de dépôt :
95579179
Date de dépôt :
04/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2005

Présentation de la marque EMPREINTE

Déposée le 4 juillet 1995 par Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMPREINTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita), domicilié(e) 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Philippe CARRIERE - France.

La marque EMPREINTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579179.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMPREINTE est expirée depuis le 4 juillet 2005.

Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes a également déposé les autres marques suivantes : POP , ROSSINI , TILT , LONE STAR , CUISINE PRATIC , L'INSTANT SMATCH , PORTO BELLO , WARSON , SHADOW , BLACK OUT


Société Nationale d'Exploitation Industrielle des Tabacs et Allumettes, (Seita) - 53, quai d'Orsay, 75347 PARIS CEDEX 07 - France


Jean-Philippe CARRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Tabacs sous toutes leurs formes, articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes